top of page

MENTIONS LÉGALES

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations suivantes doivent être clairement indiquées aux utilisateurs du site :


Raison sociale : Interdépartementale pour la Formation et le Perfectionnement des Agriculteurs et des salariés du Doubs et du Territoire de Belfort 


Adresse : 130 Bis rue de Belfort 25000 Besançon 
Téléphone : 0381655252
E-mail : contact@aif25-90.com


Directeur de la publication : Romaric Cussenot
Hébergeur : Wix

Numéro de TVA : FR88303528319
SIRET : 303 528 319 00013

 

L'AIF 25-90 est une association de loi 1901 a but non lucratif.

La société aif2590 est enregistrée sous le numéro [numéro d'enregistrement] à la CNIL.

 

Le site web aif2590 utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de cookies.
 

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
 

La Commission européenne met à disposition une plateforme de résolution des litiges en ligne (RLL) accessible sur le lien suivant : http://ec.europa.eu/consumers/odr/. Les consommateurs ont la possibilité de recourir à cette plateforme pour résoudre leurs litiges.

bottom of page